- règle administrative
- административно-правовая норма; административное правило
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Regle de concours de saut d'obstacles — Règle de concours de saut d obstacles Les règles de concours de saut d obstacles (CSO) varient d un pays à l autre, même si chaque pays essaie de se rapprocher le plus possible des concours internationaux. Ces règles sont très précises et… … Wikipédia en Français
Règle du droit — Droit Allégorie du droit. Memphis, Tennessee. Le droit est l ensemble des règles et normes générales et impersonnelles qui attribuent prérogatives et droits aux personnes, et qui sont susceptibles d une exécution contrainte institutionnalisée,… … Wikipédia en Français
Règle de la non affectation — Principe d universalité budgétaire Le principe d universalité budgétaire est l un des quatre grands principes budgétaires des finances publiques. Les quatre principes budgétaires sont : le principe d annualité budgétaire, le principe d unité … Wikipédia en Français
Règle de non affectation — Principe d universalité budgétaire Le principe d universalité budgétaire est l un des quatre grands principes budgétaires des finances publiques. Les quatre principes budgétaires sont : le principe d annualité budgétaire, le principe d unité … Wikipédia en Français
Règle de concours de saut d'obstacles — Les règles de concours de saut d obstacles (CSO) varient d un pays à l autre, même si chaque pays essaie de se rapprocher le plus possible des concours internationaux. Ces règles sont très précises et concernent tous les aspects de la… … Wikipédia en Français
Principe de légalité administrative — Principe de légalité en droit administratif français Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit pénal. Droit administratif | Généralités … Wikipédia en Français
Cour administrative du droit d'asile — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
Saint-Règle — 47° 24′ 33″ N 1° 03′ 15″ E / 47.4091666667, 1.05416666667 … Wikipédia en Français
Bretagne (région administrative) — Région Bretagne Cet article a pour sujet l actuelle région administrative française. Pour la région historique, voir Bretagne. Pour les autres significations du nom Bretagne, voir Bretagne (homonymie). Bretagne … Wikipédia en Français
CHINE (L’Empire du Milieu) - Bureaucratie, gouvernement, économie — «Céleste» ou «hydraulique», peu importe: l’idée communément répandue suivant laquelle la Chine vit depuis des temps fort anciens sous un régime bureaucratique est essentiellement correcte. Sans vouloir ici décrire à nouveau l’évolution, esquissée … Encyclopédie Universelle
Arret Blanco — Arrêt Blanco Pour les articles homonymes, voir Blanco (homonymie). Pour consulter un article plus général, voir : Grands arrêts du Conseil d État (France). Droit administratif | … Wikipédia en Français